Arrêté du 28 septembre 2020 prescrivant l’entretien des trottoirs

    Arrêté du 28 septembre 2020 prescrivant l’entretien des trottoirs, ramassage des ordures ménagères, nettoyage, désherbage, déneigement.

    Arrêté du 28 septembre 2020 instituant une obligation de ramassage des déjections canines

    Arrêté du 28 septembre 2020 instituant une obligation de ramassage des déjections canines.

    Arrêté du 11 février 2013 concernant le changement de priorité aux feux de Berchères

    En cas de dysfonctionnement des feux tricolores, la règle de la priorité à droite s’appliquera.
    Arrêté du 11 février 2013

    Arrêté du 5 juillet 2012 : réglementation du transit des poids lourds de plus de 10 mètres de long

    Arrêté du 5 juillet 2012 : réglementation du transit des poids lourds de plus de 10 mètres de long

    Règlement du Cimetière Communal

    Règlementation concernant le Cimetière Communal adoptée le 18 janvier 2011:

    REGLEMENT du CIMETIERE

    Règlement d’assainissement

    Le Règlement d’assainissement adopté le 11.06.2010 est remplacé par le règlement du
    Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
    REGLEMENT d’assainissement de la communauté d’agglo

    Règlement de la salle polyvalente

    Ce règlement s’applique pour les habitants de la commune
    REGLEMENT_salle_polyvalente_bercheriens

    Ce règlement s’applique pour les utilisateurs n’habitant pas la commune
    REGLEMENT_salle_polyvalente_exterieur

    Arrêté du 23 septembre 2010 concernant l’entretien des trottoirs

    Arrêté du 23 septembre 2010 : entretien des trottoirs.

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